Propriété intellectuelle

Celui qui écrit est considéré par la loi Française comme l'auteur

Que propose artimots ?

Rédigé par un professionnel en propriété intellectuelle, le contrat de cession d’une œuvre de commande littéraire établit les droits et devoirs des deux parties et comprend, en annexe de manière détaillée l’ensemble des prestations que je vous propose. Confidentialité, droit d’auteur, de reproduction, de traduction, clause morale, héritiers, etc… rien n’a été laissé au hasard pour que l’aventure qui débute avec vous soit totalement sereine.

Protection de vos manuscrits

Les formules sont nombreuses. De la simple lettre recommandée au dépôt de manuscrit et à sa protection durant cinq ans, je vous proposerai la formule la plus adaptée à votre objectif (soumission à des éditeurs, compte d’auteur, édition privée…)

Une question, un besoin d'information complémentaire : cliquez ici